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Conduite automobile et troubles neurocognitifs

Bonjour, 

Dans une lettre datée du 4 novembre 2022 acheminée à de nombreux  professionnels de la santé, la Société de l’assurance automobile du  Québec (SAAQ) apportait des précisions quant à l’administration des dossiers de  la clientèle ayant reçu un diagnostic de trouble neurocognitif. À la lumière de divers  questionnements soulevés, il est souhaité aujourd’hui de clarifier la portée du  message auprès des personnes retraitées et préretraitées. 

D’abord, il est important de préciser que la SAAQ a apporté des ajustements dans  le traitement des dossiers des clientes et clients ayant reçu un diagnostic de  trouble neurocognitif. Cela dit, un tel diagnostic n’entraîne pas la suspension  systématique du permis de conduire. Pour favoriser la sécurité de la personne  touchée et des autres usagers de la route, une suspension du permis de conduire  sera appliquée dans certains cas suivant les recommandations d’un médecin  jusqu’à ce qu’un évaluateur de la SAAQ apprécie les compétences de conduite  sur route du client ou qu’un ergothérapeute procède à une évaluation  fonctionnelle. 

Ainsi, cette mesure ne touche pas les conductrices et conducteurs qui ont reçu un  diagnostic de trouble neurocognitif léger dont l’état de santé ne représente pas un  risque pour la sécurité routière. On compte d’ailleurs plusieurs milliers  de personnes ayant reçu un diagnostic de trouble neurocognitif léger détenant  néanmoins un permis de conduire. La SAAQ suit annuellement l’évolution de leur  état de santé au moyen de rapports médicaux réalisés par des professionnels de  la santé. 

Comme nous le savons, le développement d’un trouble neurocognitif peut avoir  des incidences importantes sur plusieurs aspects de la vie, notamment sur la  conduite sécuritaire d’un véhicule automobile. Notons que ce sont les limitations  fonctionnelles découlant d’un problème médical, sans égard à l’âge, qui importent  dans la détermination de la capacité de conduire.  

La SAAQ et l’Association québécoise de défense des droits des personnes  retraitées et préretraitées reconnaissent l’importance d’agir rapidement afin de  réduire le risque que pourraient représenter, pour la personne touchée et les  autres usagers du réseau routier, certains problèmes, situations ou  comportements constatés. En transmettant à la SAAQ tous les renseignements  pertinents relatifs à la capacité de conduire de la personne touchée (évaluations,  recommandations de l’arrêt de la conduite automobile), le professionnel de la  santé lui permet d’agir promptement.

Nous reconnaissons par ailleurs l’importance de la conduite comme facteur de  qualité de vie et d’autonomie des Québécoises et des Québécois. C’est pourquoi,  en de telles circonstances, il est important de bien accompagner les personnes  touchées. En collaboration étroite, les professionnels de la santé et la SAAQ  accompagnent celles-ci au fil des étapes à franchir pour effectuer les examens  additionnels demandés ou, dans certains cas, dans le processus de renonciation  au privilège de conduire en raison de leur état de santé. 

C’est avec ces personnes, leurs familles et nos divers partenaires que nous  continuons de chercher les meilleures solutions pour maintenir leur qualité de vie,  tout en assurant la sécurité routière. Nous vous remercions pour cette  collaboration qui contribue à la santé et à la sécurité des Québécoises et des  

Québécois. 

AQDR